Séquence pédagogique

La Révolution française et l’Empire : une nouvelle conception de la nation

le par - modifié le 09/07/2021
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RetroNews et Clionautes se sont associés pour proposer des séquences pédagogiques sur les sujets du programme d'Histoire. L'objectif de cette séance est de montrer comment la Révolution française a contribué à bâtir une nouvelle conception de la nation. 


Niveau Première | Parcours Général | Thème 1 - L'Europe face aux révolutions | Chapitre 1 - La Révolution française et l’Empire : une nouvelle conception de la nation

SÉQUENCE PÉDAGOGIQUE CLÉ EN MAIN

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Introduction

QUESTIONS

1/ De quoi le roi est-il accusé ?
2/ Le roi est jugé par la Convention. Comment expliquer qu’il ait été jugé pour une assemblée législative et non un tribunal ?
3/ Qu’indique la mention « Le Ci-devant roi » ?

Document d’accroche : Le procè̀s de Louis XVI

Le procès du roi fait partie de la série de ruptures essentielles qui rythment la Révolution française. Le roi est jugé pour haute trahison par la Convention, succédant à l’Assemblée Constituante élue en 1789. Son premier acte législatif est d’instituer la République le 21 septembre 1792. Le procès, puis la condamnation à mort du roi déchu rompt avec une tradition monarchique millénaire, entraînant une guerre de coalition des États européens contre la France, des révoltes intérieures de provinces entières, et l’établissement de la Terreur révolutionnaire qui sauve le nouveau régime.

Le roi quitte la prison du Temple où il est enfermé depuis la proclamation de la République par la Convention le 22 septembre 1792. Il est emmené en carrosse vers la Convention où il va être jugé pour haute trahison.

Problématique : en quoi la mort du roi modifie-t-elle le cours de la révolution de 1789 ?

Juger le roi ?

QUESTIONS :

1/ Que faire du roi une fois la République proclamée ?
2/ Donnez des indices montrant que le député Mailhe considère Louis XVI comme coupable.
3/ Le décret approuvé par la Convention permet-il une défense équitable au roi ?
4/ Quelles significations donnez-vous aux deux dernières phrases ?

Document 1 : Discours du député Mailhé du 8 novembre 1792, an I de la République

« [Le député] Mailhe, au nom du comité de législation, fait un rapport sur le mode à adopter pour faire le procès de Louis XVI. Il établit ces questions :
- Louis XVI est-il jugeable ?
- Par qui doit-il être jugé ?

[!] C"est votre conduite, dit l"orateur, qui fixe l"attention des nations et de l"universalité du genre humain, qui veut apprendre de vous comment l"on doit punir les tyrans.

Louis XVI est-il jugeable ?
Dans la constitution qui a consacré le despotisme, par le titre de royauté héréditaire, le roi est déclaré « inviolable ».

L"orateur examine tous les cas prévus par le code pénal. [!] Quoi ! s"écrie-t-il, [!] Faut-il que le meurtre d"un million d"hommes ne cause au meurtrier que la perte d"un sceptre ? [!]

Eh quoi ! Louis XVI ne sera pas personnellement responsable des maux qu"il aura personnellement excités ? Louis XVI qui, par la constitution, était au-dessus de toute autorité constituée ?

Ce système d"inviolabilité ne fut établi que pour [!] la mettre au-dessus du corps législatif. [!] Ne l"aurait-elle pas aliénée, cette souveraineté, en mettant à sa tête, un homme qu"elle n"aurait pu juger sur ses crimes ?
Mais, ce n"est pas parce que Louis XVI était coupable, que la nation souveraine a aboli la royauté ; c"est pour satisfaire aux principes de liberté et d"égalité, qui ne peuvent exister dans un gouvernement monarchique.

Louis XVI est donc jugeable, et doit être jugé.
Mais par qui ? Et comment ?
Sera-ce par le tribunal où se trouve son domicile, ou par celui des lieux où ses crimes ont été commis ? Cette proposition pourrait être adoptée, en ne le considérant que comme un particulier.
La convention le jugera-t-elle elle-même, ou créera-t-elle un tribunal à cet effet ?

Comment doit-elle le juger ?
Mailhe présente le projet de décret suivant :

- Article Ier. Louis XVI le ci-devant roi, peut être jugé. - Article 2. Louis XVI sera jugé par la convention.

- Article 3. Trois commissaires, pris dans le sein de la convention [!] seront chargés de recueillir toutes les pièces, tous les renseignements, toutes les preuves constatant les crimes de Louis XVI.

- Article 4. Les commissaires termineront leur rapport par un acte énonciatif des crimes dont Louis XVI est prévenu. - Article 5. Le rapport, les pièces et l"acte énonciatif, seront imprimés et distribués.

- Article 6. Huit jours après l"impression, la discussion s"ouvrira sur la rédaction de l"acte énonciatif du délai.

- Article 7. Si l"acte est adopté, il en sera remis copie à Louis XVI et à ses défenseurs, s"il en a choisi. - Article 8. Il lui sera remis aussi copie de toutes les pièces qui le concernent.
[!]
- Article 11. La convention fixera le jour où Louis XVI comparaitra devant elle.

- Article 12. Louis XVI produira, s"il le veut, sa défense par écrit : elle sera signée de lui.

- Article 13. Louis XVI pourra produire ses défenses verbales; elles seront recueillies par les secrétaires, et signées par lui.
- Article 14. Quand Louis XVI aura ses défenseurs, ou que le délai accordé sera expiré, la convention nationale examinera et prononcera le jugement par appel nominal.

Mailhe est couvert d"applaudissements.
Après une légère discussion, la convention ordonne l"impression du rapport et du projet en toutes les langues, l"envoi

à toutes les municipalités et aux armées.

[Le député] Manuel demande que ceux qui prendront la défense du roi, soient mis sous la sauvegarde de la loi. (Murmures ; il retire sa proposition.)
Une lettre du commandant-général apprend que Paris est dans la plus parfaite tranquillité. »

La Convention républicaine et la classe de Première jugent Louis XVI

QUESTIONS :

1/ La Convention vote la mort du roi par 387 voix sur 721 députés. Les propositions de référendum populaire et de sursis sont repoussées. Le public présent en nombre au-dessus des élus joue-t-il un rôle dans cette décision ? Quel effet le Manifeste de Brunswick a pu avoir sur les députés ?
2/ La classe répond aux 2 questions posées (1- le roi est-il coupable ? 2- Quelle peine lui attribuer ?) en écoutant les arguments des partisans et des opposants de la classe.
3/ Expliquez ensuite pourquoi le vote de la classe a pu être différent de celui de la majorité des Conventionnels.

Document 1 : «Louis à la barre de la Convention», le 11 décembre 1792

Louis à la barre de la Convention, le 11 décembre 1793, estampe - source : Gallica-BnF
Louis à la barre de la Convention, le 11 décembre 1793, estampe - source : Gallica-BnF

Document 2 : Manifeste dit « du Duc de Brunswick » adressé à la Convention, le 25 juillet 1792

« Sa Majesté l’Empereur et Sa Majesté le roi de Prusse appellent et invitent à retourner sans délai aux voies de la raison et de la justice, de l’ordre et de la paix. C’est dans ces vues que moi, soussigné général commandant en chef des deux armées déclare :

Que les généraux, officiers, bas-officiers et soldats des troupes de la ligne française sont tous sommés de revenir à leur ancienne fidélité et de se soumettre sur le champ au roi leur légitime souverain.

Que la ville de Paris et tous ses habitants sans distinction seront tenus de se soumettre sur le champ et sans délai au roi, de mettre ce prince en pleine et entière liberté et de lui assurer, ainsi qu’à toutes les personnes royales, l’inviolabilité et le respect auxquels le droit de la nature et des gens obligent les sujets envers les souverains ; leurs Majestés impériale et royale rendant personnellement responsables de tous les événements, sur leur tête, pour être jugés militairement sans espoir de pardon, tous les membres de l’Assemblée Nationale, du département, du district, de la municipalité et de la garde nationale de Paris, les juges de paix et tous autres qu’il appartiendra, sur leur foi et parole d’empereur et de roi.

Que si le château des Tuileries est forcé ou insulté, que s’il est fait la moindre violence, le moindre outrage à Leurs Majestés, le roi, la reine et la famille royale, s’il n’est pas pourvu immédiatement à leur sûreté, à leur conservation et à leur liberté, elles en tireront une vengeance exemplaire et à jamais mémorable en livrant la ville de Paris à une exécution militaire et à une subversion totale, et les révoltés coupables d’attentats aux supplices qu’ils auront mérités. »

Les conséquences de la mort du roi

QUESTIONS :

1/ Pourquoi une coalition des voisins européens de la France après l’exécution de Louis XVI ? Comment y répond la Convention nationale ?
2/ En vous appuyant sur votre cours, rappelez les raisons des révoltes intérieures.
3/Quel type de système politique se rapproche selon vous de celui du Comité de Salut Public ? Justifiez votre réponse.
4/ Quelles conséquences ce régime politique a-t-il eu sur le cours de la Révolution ?
5/ Qu’est-ce que le supplément illustré, paraissant pour le centenaire de la mort de Louis XVI, veut signifier à ses lecteurs ?

Document 1 : « bulletin de la Convention nationale du 26 avril 1793 »

Document 2 : Décret de la Convention punissant la ville de Lyon et sa révolte fédéraliste

Document 3 : Supplément illustré au journal « La Presse » paru le 19 janvier 1893 en page 4

Conclusion

Conseils méthodologiques

La conclusion se présente sous la forme d’un seul paragraphe qui sert de résumé de votre réflexion. Reprenez donc de façon synthétique les points importants de chaque partie. Vous montrez ainsi que vous avez répondu à la problématique via les questions posées.

Le document 3 de la 3e partie vous invite à « faire une ouverture », ce qui revient à montrer que votre réflexion sur le thème ne se limite pas aux questions et documents proposés.

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